Règlement du forum

Je tiens à rappeler à toutes et tous que ce forum étant "public", il est strictement interdit de poster, volontairement ou non, des vidéos ou tout autre format à caractère pornographique, religieux ou pouvant porter atteinte à l'intégrité de chacun .

Le cas échéant, je me verrai dans l'obligation de prendre des sanctions, pouvant aller dans le domaine pénal.

Sources :
-En France, l'article 227-24 du Code pénal édicte que « le fait soit de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, soit de faire commerce d'un tel message, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende (375 000 euros pour les personnes morales) lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. »
- Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée.


Merci d'avance
Cordialement,
Bbelae [GM Quintescence]